- propriété collective
- коллективная собственность
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Propriété collective — Droit de propriété Le droit de propriété est le droit d user, de jouir et de disposer d une chose, en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. La propriété désigne également le bien sur lequel porte ce droit. Cette … Wikipédia en Français
PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la … Encyclopédie Universelle
Propriete sociale — Propriété sociale La propriété sociale est un type de propriété qui appartient à l ensemble d une communauté et non à un particulier et qui sert à assurer la sécurité des membres de la communauté. Par opposition, la propriété privée est un type… … Wikipédia en Français
Propriété sociale — La propriété sociale est un type de propriété que les socialistes opposent à la propriété privée. Alors que cette dernière ne serait affectée qu à la sécurité d une personne, la propriété sociale qui appartient à l ensemble d une communauté et… … Wikipédia en Français
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE — Protéger le droit d’auteur et les intérêts pécuniaires des écrivains ou des artistes ne fut jamais pris en compte pendant plus de deux millénaires. Si avec l’apparition de l’imprimerie tous les pouvoirs décidèrent d’instaurer une haute… … Encyclopédie Universelle
Propriete intellectuelle — Propriété intellectuelle Wikinews propose des actualités concernant « … Wikipédia en Français
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… … Encyclopédie Universelle
Propriété intellectuelle en Côte d'Ivoire — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et savoir fair … Wikipédia en Français
Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec … Wikipédia en Français
collective — ● collectif, collective adjectif (latin collectivus, rassemblé) Qui est le fait de plusieurs personnes : Travail collectif. Qui s adresse à un groupe de personnes : Cours collectif. Qui concerne toutes les personnes d un groupe déterminé, une… … Encyclopédie Universelle
Propriété émergente — Émergence Pour les articles homonymes, voir Émergence (homonymie). L émergence désigne l apparition de nouvelles caractéristiques à un certain degré de complexité. C est un phénomène qu on trouve dans les domaines physiques, biologiques,… … Wikipédia en Français